changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

désignation d’avocats – DELPRA
Décision
17/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Jardin Animat aménagement paysager LAQUET SAS
Décision
06/01/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ALGECO Garrigues
Décision
07/01/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Restriction de stationnement N° 19, 21 et 23 rue des Eglantiers
Arrêté
22/12/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Contestation du bien fondé du titre de recette émis par le CDG 34 à l’encontre de la commune de Juvignac relatif à la mise à disposition de M. Ellul pour le 2nd semestre 2015 devant le TA de Montpellier
Décision
04/01/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur VILLAGORDO Jérôme
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture de gros électroménager, de mobilier et de petits matériels pour équiper une cuisine, des salles de restauration et un self-service scolaire.
Décision
05/01/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODV DEMENAGEURS BRETONS 25 rue de la rivière
Arrêté
13/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur BLIN Fabienne
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur LIDIER Emilie
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur MOULOUDJI Bania
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur DELON Clémence
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur VILLAGORDO Patrick
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement M. Serpagli en tant qu’agent recenseur
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Modification circulation SOGETREL rue voie Lactée
Arrêté
19/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Permis temporaire de stationnement – SAS VISY DEMENAGEMENT
Arrêté
14/12/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur AMEUR Morad
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement Mme Fuentes en tant qu’agent recenseur
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur BERNAL Bruno
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Affectation perpetuelle à un ossuaire cimetière communal
Arrêté
18/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur BERNAL Christophe
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
mise à jour du PLU
Arrêté
19/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement Mme Meresse en tant qu’agent recenseur
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement Mme Cavalié en tant qu’agent recenseur
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur MOULS Alexia
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
recrutement agent recenseur JUNG MORELA Lou
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur TALBOT Jérôme
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODV SPIE SUD OUEST TOULOUSE chêne blanc Europe et Perret
Arrêté
06/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise ETE Réseaux, avenue des Hauts de Fontcaude
Arrêté
21/12/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODV RAZEL BEC rue des Mimosas et allée des Thermes
Arrêté
02/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022