changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Occupation de voirie – Ent. VEOLIA
Arrêté
05/11/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Ouverture d’un débit de boissons temporaire et occupation du domaine public accordée à Mme Guillot à l’occasion du marché de noël
Arrêté
21/11/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Ouverture d’un débit de boissons temporaire et occupation du domaine public à l’occasion du marché de noël accordée à M. Anterrieu
Arrêté
21/11/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise SOGETREL
Arrêté
30/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
ODV DELBEC chemin du grand chêne blanc
Arrêté
14/11/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Ouverture d’un débit de boissons temporaire et occupation du domaine public accordée à M. MACCURY à l’occasion du marché de noël
Arrêté
21/11/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Eiffage travaux Public
Arrêté
25/11/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise Véolia Eau
Arrêté
19/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation temporaire d’occupation du dp et restriction de la circulation à l’occasion du marché de noël
Arrêté
21/11/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Interdiction d’accès aux berges de la Mosson
Arrêté
26/11/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise ETE Réseaux, impasse de courpouyran
Arrêté
23/11/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODP restriction de la circulation et du stationnement TOP LUMIERES
Arrêté
22/11/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise CAT de l’Etang de l’Or
Arrêté
19/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
ODP + RC Juvignac Rally Team
Arrêté
01/12/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation temporaire d’occupation du DP – restriction de la circulation et du stationnement – 1.2.3. Noël
Arrêté
23/07/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation d’ouverture – SA VAUCLUSE DIFFUSION (MAC DAN)
Arrêté
29/10/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée au service de gestion multimodale de signalisation de la métropole et l’entreprise AXIMUM
Arrêté
19/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public –
Arrêté
27/07/2017
mis en ligne le 26/01/2022
délégation de signature BERNAL LANOT MANE TALBOT
Arrêté
08/11/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise BONNET
Arrêté
19/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Ouverture dominicale Planet’Indigo
Arrêté
16/11/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Modification de la circulation SLA allées de l’Europe
Arrêté
05/11/2013
mis en ligne le 26/01/2022
mise en demeure d’enlèvement sous produit animaux MARCHAND Dominique
Arrêté
30/10/2013
mis en ligne le 26/01/2022
bureau central de vote pour l’élection des représentants du personnel au comité technique
Arrêté
05/12/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise VELIA EAU
Arrêté
19/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
ODV atlantique bordeaux demenagements 225 voie Lactée
Arrêté
31/10/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise SPIE, chemin carrière de l’ort et chemin du Perret
Arrêté
14/11/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à entreprise SPIE CityNetworks
Arrêté
19/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie – Ent. SLA
Arrêté
25/11/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Stationnement interdit EUROVIA Parking Tram
Arrêté
29/10/2013
mis en ligne le 26/01/2022