changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Tarifs billetterie culturelle du 24/09/2016 au 27/11/2016.
Arrêté
23/09/2016
mis en ligne le 26/01/2022
délégation de fonctions GAUZY CHABLE – modif
Arrêté
22/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie RDL rue des Bergeronnettes.
Arrêté
07/12/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire M. LARGUIER
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise EUROVIA zac des Constellations
Arrêté
20/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée au service de gestion multimodale de signalisation de la métropole
Arrêté
21/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
ODB 1ère catégorie – Christelle Pêpe
Arrêté
06/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
ODP T.D.J NIMES
Arrêté
02/09/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Arrêté de délégation pour représentation au Tribunal correctionnel affaire AFKIR EL MARRAKI.
Arrêté
19/09/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à Mme MICHEL
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Portant autorisation de stationner un taxi sur la commune
Arrêté
03/09/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie ÉTÉ Réseaux Saint Georges.
Arrêté
21/09/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à M. BRAEMER
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Permis stationnement Déménagement ROUILLARD 21/09 VOIE LACTEE.
Arrêté
14/09/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs billetterie culturelle à l’occasion des manifestations culturelles d’octobre et novembre 2017
Arrêté
18/09/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée au Pôle Piémonts et Garrigues de Montpellier Méditerranée Métropole
Arrêté
21/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public délivrée à ROODY’S BURGERS & CIE
Arrêté
11/09/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Création Ss régie pour la location d’un emplacement – Vide grenier
Arrêté
24/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
ODP+RC VIDE GRENIER 9 OCT.
Arrêté
14/09/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation temporaire ODP & Restriction de la circulation – Bike’n’Run 2019
Arrêté
27/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination régisseur et mandataire suppléant – Vide grenier
Arrêté
25/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation d’ouverture PROMEO PATRIMOINE résidence côté green
Arrêté
04/09/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODB Fête internationale de la paix salle de Courpouyran
Arrêté
22/08/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à M. BOUSQUEL
Arrêté
25/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODV Entreprise SOGEA
Arrêté
27/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs billetterie culturelle des manifestations culturelles d’octobre 2018 à janvier 2019
Arrêté
20/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprie Ciel Vert
Arrêté
21/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise CL Construction
Arrêté
20/09/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation exceptionnelle – Ouverture dimanche Picard Surgelés
Arrêté
01/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant – Ss régie de recettes – Location emplacement – Marché de Noël
Arrêté
25/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022