changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DU 1ER GROUPE A L’OCCASION DU MARCHE DE NOEL 2009 ACCORDEE A M. RICOME
Arrêté
26/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise SOGETREL, impasse du martinet
Arrêté
13/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
ODP MEDIAFFICHE Allées Europe rue Calade avenue Hauts de Fontcaude
Arrêté
14/08/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODP entreprise SOGETREL
Arrêté
25/11/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un commerce le dimanche et repos hebdomadaire des salariés- Mac Dan.
Arrêté
21/10/2015
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise SOGETREL, allées de l’Europe
Arrêté
11/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public à l’occasion du tournage d’un film promotionnel
Arrêté
30/08/2021
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DU 1ER GROUPE A L’OCCASION DU MARCHE DE NOEL
Arrêté
25/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODB Bourse Multicollections JOLIVET
Arrêté
22/08/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Modification circulation av Perret et av Ht de Fontcaude
Arrêté
08/08/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie SAS JP Rénovation.
Arrêté
31/08/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie Allée de l’Europe
Arrêté
20/09/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Permis de stationnement déménagements GASCON
Arrêté
13/09/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Règlementation d’une aire de livraison, rue jupiter vers place du soleil
Arrêté
11/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Tarif billetterie saison culturelle 2019/2020
Arrêté
20/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATION DE VOIRIE ACCORDE A L’ENTREPRISEE SLA
Arrêté
26/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODB + ODP Vide grenier septembre FONS VINCENT
Arrêté
22/08/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Modification circulation av les Hauts de Fontcaude
Arrêté
08/08/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODV Entreprise MEDIACO RUE CALLISTO
Arrêté
16/10/2015
mis en ligne le 26/01/2022
ODB Mme BASCHAB, Lions Club
Arrêté
10/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE ACCORDEE A MME ROBICHON
Arrêté
25/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODB + ODP les virades de l’espoire HARBON PARRA
Arrêté
22/08/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODV SERPOLLET chemin du Labournas
Arrêté
07/08/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODP + ODB Mme DUPLISSY Journée des associations
Arrêté
08/08/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie régie des eaux MMM
Arrêté
20/09/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODP + ODB Vide grenier CARRETIER
Arrêté
22/08/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Arrêté municipal relatif à la capture des chats divagants n° 332/2010
Arrêté
05/08/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie RDL rue des Cigales.
Arrêté
31/08/2016
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Les Virades de l’Espoir
Arrêté
08/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise CSM
Arrêté
14/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022