changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

ODV La Régie des Eaux
Arrêté
12/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
ODP + ODB Vide grenier CARRETIER
Arrêté
22/08/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Arrêté municipal relatif à la capture des chats divagants n° 332/2010
Arrêté
05/08/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie RDL rue des Cigales.
Arrêté
31/08/2016
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Les Virades de l’Espoir
Arrêté
08/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise CSM
Arrêté
14/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DU 1ER GROUPE A L’OCCASION DU MARCHE DE NOEL 2009
Arrêté
18/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
DELEGATION DE FONCTION A M. TALBOT
Arrêté
19/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Ouverture débit de boissons + ODP Juvignac auto sport
Arrêté
23/08/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODB + ODP Vide grenier LE N’GUYEN
Arrêté
22/08/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODP FOODTRUCK Vernissage du 9-09.
Arrêté
29/08/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Jeux de balles et ballons sur la place du soleil
Arrêté
09/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie EUROVIA avenue du perret
Arrêté
16/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
ODB + ODP Juvirencontre journée des associations
Arrêté
22/09/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODP+RC VILLAGE DES ASSOCIATIONS 3-09.
Arrêté
29/08/2016
mis en ligne le 26/01/2022
AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D’OUVERTURE D’UN COMMERCE LE DIMANCHE ET REPOS HEBDOMADAIRE DES SALARIES
Arrêté
17/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Restriction stationnement inauguration office de tourisme
Arrêté
06/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Permis d’aménager PA 034 123 12M0001T2
Arrêté
01/08/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie VEOLIA Luminaire
Arrêté
01/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie Sogetrel Kalkar.
Arrêté
13/09/2016
mis en ligne le 26/01/2022
ODP entreprise EIA TP
Arrêté
08/09/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODB M. CAMPS, tournoi de football
Arrêté
06/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie Malet Allées de l’Europe.
Arrêté
25/08/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Restriction de la circulation cinéma en plein air – la métropole fait son cinéma
Arrêté
22/07/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie la Régie des Eaux de MMM
Arrêté
20/09/2017
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DU MARCHE DE NOEL
Arrêté
17/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Interdiction de détention, d’utilisation, de dépôt et d’abandon de cartouches de protoxide d’azote sur le domaine public
Arrêté
16/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
AUTORISATION TEMPORAIRE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET RESTRICTION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU TELETHON 2009
Arrêté
17/11/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODV SPIE sur l’ensemble de la commune de Juvignac
Arrêté
01/08/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Entreprise EUROVIA
Arrêté
09/12/2014
mis en ligne le 26/01/2022