changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Occupation de voirie et permis de stationnement opération bus point relais déplaçable – TAM
Arrêté
12/04/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Constitutif de création d’une sous régie de recettes auprès de la régie générale de recettes pour l’encaissement des produits liés à la carte sénior
Arrêté
19/03/2018
mis en ligne le 26/01/2022
ODP restriction de la circulation – course longue
Arrêté
19/03/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Création d’une AIRE de LIVRAISON
Arrêté
03/04/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Abrogation de la sous-régie de recettes auprès de la régie générale de recettes pour l’encaissement des produits liés aux F’ESTIVALES 2016
Arrêté
10/03/2021
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATIONDU DOMAINE PUBLIC-RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION-VEOLIA -RUE PAUL VALERY ET RUE ALBERTINE SARRAZIN
Arrêté
15/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Abrogation de la sous-régie de recettes auprès de la régie générale de recettes pour l’encaissement des produits liés aux F’ESTIVALES 2017
Arrêté
10/03/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Modification arrêté 2011-072
Arrêté
25/03/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination directrice adjointe crèche Sylvie TROUILLEUX
Arrêté
18/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Désignation des présidents et suppléants des bureaux de vote pour élections présidentielles du 23 avril et 7 mai 2017
Arrêté
28/03/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Constitutif d’une sous régie de recettes auprès de la régie générale de recettes pour l’encaissement d’une souscription publique pour l’acquisition d’un nouveau monument aux morts
Arrêté
28/03/2018
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’OCCASION D’UN VIN D’HONNEUR DANS LE CADRE DE LA CELEBRATION D’UN MARIAGE
Arrêté
11/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Abrogation de la sous-régie de recettes auprès de la régie générale de recettes pour l’encaissement des produits liés au banquet républicain du 14 juillet 2017
Arrêté
10/03/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonction M. Alain Talbot
Arrêté
07/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION-STE VEOLIA –
Arrêté
15/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie entreprise RDL
Arrêté
06/06/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation de stationner taxi Jean michel ARNAL
Arrêté
18/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public – permis de stationnement accordée à la Société MEKAPHARM
Arrêté
02/03/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie entreprise Eurovia
Arrêté
06/06/2017
mis en ligne le 26/01/2022
MODIFICATION DE L’ARRETE N°10-100 CONCERNANT LES CONDITIONS DE CIRCULATIONS ET DE CONSERVATION SUR LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
Arrêté
15/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
STATIONNEMENT D’UN CIRQUE
Arrêté
03/04/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie entreprise SOGETREL/MAZON
Arrêté
28/03/2017
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-RESTRICTION DE LA CIRCULATION-CONDITIONS D’EXECUTION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC-VEOLIA
Arrêté
15/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public – permis de stationnement accordée à la société les déménagements bretons
Arrêté
01/03/2021
mis en ligne le 26/01/2022
TRANSFERT DE L’INSTRUCTION DES SOLS
Arrêté
18/05/2009
mis en ligne le 26/01/2022
PERMIS TEMPORAIRE DE STAIONNEMENT DE LA STE DELACQUIS CONTINI
Arrêté
10/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie TTPR Paul Valéry et Marcel Pagnol
Arrêté
14/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie allée de l’Europe BRL
Arrêté
24/03/2011
mis en ligne le 26/01/2022
occupation du domaine public – permis de stationnement accordée à la Société DEMEFRANCE
Arrêté
01/03/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public Juvignac Auto Sport
Arrêté
29/02/2012
mis en ligne le 26/01/2022