changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

DP n°34123 22M0093 – SARL MEDKUMO
Arrêté
07/07/2022
mis en ligne le 21/07/2022
PC n°34123 17M0047 M02 – M. FARSSAD et Mme LUKIC
Arrêté
07/07/2022
mis en ligne le 21/07/2022
DP n°34123 22M0083 – M.CAMPS
Arrêté
07/07/2022
mis en ligne le 21/07/2022
DP n°34123 22M0050 – M.ARAYE
Arrêté
06/07/2022
mis en ligne le 21/07/2022
DP n°34123 22M0055 – Mme GIRARDI
Arrêté
07/07/2022
mis en ligne le 18/07/2022
DP n°34123 22M0082 – KAP DEVELOPPEMENT
Arrêté
07/07/2022
mis en ligne le 18/07/2022
EXTINCTION TEMPORAIRE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC AVENUE DU PERRET
Arrêté
13/07/2022
mis en ligne le 13/07/2022
Delib 22.07.04.29 Attribution aux associations des créneaux horaires d’utilisation des équipements municipaux – Saison 2022-2023
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.28 Appel à projet Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) – Candidature de Montpellier Méditerranée Métropole
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.27 Adhésion au Réseau des Centres-villes Durables et de l’Innovation Centre-Ville en Mouvement
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.26 Contrat de partenariat public-prive conclu entre JUVIGNAC, MMM et la société SPIE – avenant n6
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.25 Exonération de Taxe foncière sur les propriétés non bâties des (TFPNB) des agriculteurs juvignacois
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.24 Travaux d’aménagement de la médiathèque – Demande de subvention
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.23 Construction du complexe sportif Ludwig GUTTMANN – Demande de subvention
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.22 Admission de créances en non-valeur
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.21 Adhésion au marché du groupement de commande de Montpellier
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.20 Conventionnement entre MMM et la commune de Juvignac en faveur de la valorisation des patrimoines
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.19 Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacle
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.18 Convention de partenariat avec l’Association ATELLINE
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.17 Evolution du règlement de fonctionnement de la crèche municipale LE PETIT PRINCE
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.16 Dénomination de la nouvelle crèche
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.15 Actualisation des horaires des temps d’accueil de restauration et des activités périscolaires soumis à tarification
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.14 Règlements intérieurs des accueils périscolaires et du centre de loisirs
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.13 Programme pluriannuel Savoir rouler à vélo – Demande de subvention
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.12 Régularisation d’une erreur administrative dans le cadre d’une cession gratuite intervenue en 2005
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.11 Programme d’Actions de Prévention des Inondations
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.10 Plan Local d’Urbanisme Modification N°2
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.09 Création de deux Périmètres Délimités
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.08 Création de la société de coordination ALTEMED
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022
Delib 22.07.04.06 Fixation des tarifs de la buvette et des repas de la fête citoyenne
Délibération
04/07/2022
mis en ligne le 06/07/2022