changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Mise en vente par FDI habitat de 24 logements situés sur la commune de Juvignac – Avis de la commune
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Confort thermique du groupe scolaire Lucie AUBRAC – Fontcaude – Demande de subventions auprès de la Région Occitanie, De l’état au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) de l’Agence de l’Environnement et de la Maitrise de l’Energi
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Fiscalité directe locale – Taux d’imposition 2020 : 0% d’augmentation
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Fonds municipal d’aide aux entreprises juvignacoises Convention avec la Région Occitanie
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Fonds municipal d’aide aux acteurs économiques juvignacois – Création d’une commission extra-municipale ad hoc
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au COVID-19 – Exonération exceptionnelle des droits de place et terrasses – Exercice 2020
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au COVID-19 – Exonération exceptionnelle de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) -exercice 2020
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Désignation des représentants de la collectivité siégeant au Comité Technique et au Comité d’hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs de la Ville et du CCAS
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Attribution des créneaux d’utilisation des équipements municipaux – Saison 2020-2021
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Gestion et maintenance des réseaux et de l’éclairage public de la ZAC des constellations
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Dénomination d’une nouvelle voie composant le lotissement dit « les Etoiles » rue des mimosas
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Centre communal d’action sociale Détermination du nombre de membres siégeant au conseil d’administration
Délibération
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Prime exceptionnelle COVID 19
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Centre Communal d’Action Sociale Élection des membres du conseil d’administration
Délibération
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Attribution des marchés de travaux de l’école Maurice BEJART et du tiers lieu Rudolf NOUREEV
Délibération
02/07/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Aides financières allouées aux associations – Campagne 2020
Délibération
25/02/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Compte de gestion 2019 – Approbation
Délibération
25/02/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Compte administratif 2019 – Approbation
Délibération
25/02/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Affectation des résultats de 2019
Délibération
25/02/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Budget primitif 2020 – Adoption
Délibération
25/02/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Implantation d’un distributeur automatique de billets – Place du Soleil dans les locaux du supermarché CASINO
Délibération
25/02/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Détermination du nombre des adjoints
Délibération
25/05/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Administration de la commune Délégations du conseil municipal données au maire
Délibération
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Administration de la commune Indemnités de fonction – Montants de l’enveloppe indemnitaire globale – Montant des indemnités de fonction des adjoints
Délibération
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Administration de la commune Indemnités de fonction du maire – Majoration
Délibération
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Écoles associées au conservatoire à rayonnement régional de 3M – Convention 2019/2020
Délibération
16/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Administration de la commune Création des commissions municipales spécialisées permanentes Désignation des conseillers municipaux appelés à faire partie de ces commissions
Délibération
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Budget 2019 – Décision modificative n°2
Délibération
16/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Administration de la commune Constitution d’une commission d’appel d’offres Élection des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours – modalités de dépôt des listes
Délibération
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2020
Délibération
16/12/2019
mis en ligne le 26/01/2022