changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Budget Zac des Constellations – DM1
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Budget Commune – DM3
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Régularisation des écritures d’intégration des frais d’études et insertion
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Signature lumineuse tricolore – demande de subvention
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Déclassement du domaine public « rue de l’Etoile du Berger »
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Révision Générale de Grabels
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Dépôt de Permis de construire « extension du groupe scolaire des Garrigues, extension du groupe scolaire de Fontcaude, projet de construction de vestiaires de football – ZAC des constellations
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Avis sur enquête publique IBM – centre d’hébergement informatique
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport technique et financier annuel sur le service public d’unité de méthanisation exercice 2012
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Jumelage- charte
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel sur l’activité et la qualité du service des transports publics exercice 2012
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Salle des Fêtes – Election de la commission ad hoc
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel sur l’activité de l’aquarium Mare Nostrum
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ERDF – Convention de servitude
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Zac des Constellations – modification du dossier de réalisation
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Zac des Constellations – avenant n°1
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Dénomination de voies Lotissement « West Cottage »
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Marché travaux voie d’accès aux Thermes de fontcaude – avenant N°2 au marché des lots 1.2.3
Délibération
04/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Cession de terrain CE 92
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Cession de terrain – partie de la parcelle CH 135
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Déclassement du domaine public – M. DE MIRMAN
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Zac de Caunelle – compte de gestion 2012
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Déclassement du domaine public – MM VALLS – ROUCHE
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Zac de Caunelle – compte administratif 2012
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Intégration dans le domaine public des voies réseaux espaces verts et équipements de divers lotissements
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Commune de Juvignac – budget principal et budgets annexes – affectation des résultats 2012
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Avenant N°2 – Convention tripartite GGL/CAM/Mairie de Juvignac
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Budget commune – DM2
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Approbation de la modification du PLU
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Monétique privative – règlement – modification
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022