changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Golf – aliénation de terrains communaux
Délibération
24/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Modification des rythmes scolaires – création d’une commission extra-municipales
Délibération
28/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Commune – DM2
Délibération
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Modification des rythmes scolaires
Délibération
28/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Subventions 2010
Délibération
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Résiliation des conventions portant sur l’occupation de logements dans le groupe scolaire des garrigues
Délibération
28/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Modification du GR 653
Délibération
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Subventions 2013 aux associations
Délibération
28/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Avenant n° 2 du marché Location et maintenance de la flotte automobile
Délibération
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Commune – DM1
Délibération
28/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Modificatin du tableau des effectifs
Délibération
24/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Taux d’imposition 2013
Délibération
24/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Budget annexe Zac des Constellations – Budget primitif 2013
Délibération
24/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Réhabilitation et extension des groupes scolaires de Fontcaude et des Garrigues – demandes de subvention
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Fusion administrative – groupe scolaire de Fontcaude
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
COMMUNE – COMPTE DE GESTION 2009
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
EAU – COMPTE ADMINISTRATIF 2009
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
EAU – COMPTE DE GESTION 2009
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Médiathèque Th.Monod – Budget annexe – année 2012 – DM4
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MONTPELLIER – EXTENSION DES COMPETENCES – RESEAUX TRES HAUT DEBIT – APPROBATION
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Maison du Petit Prince – Budget annexe – année 2012 – DM2
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
DENOMINATION DES VOIES POUR LE LOTISSEMENT LES GARRIGUES DE COURPOUYRAN
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Subventions 2013
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
TROISIEME LIGNE DE TRAMWAY ET EXTENSION OUEST DE LA PREMIERE LIGNE-CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE JUVIGNAC, LA STE GUIRAUDON GUIPONI LEYGUE GROUPE ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MTP POUR LA REALISATION DES TRAVAUX CONNEXES DANS LE PERIMETRE DE LA ZAC DE CAUNELLE-AUTORISATION DE SIGNATURE
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Finances – occupation du domaine public communale- tarifs 2013
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Voeu en soutien pour la libération d’Hervé GHESQUIERE et Stéphane TAPONNIER, journalistes France 3
Délibération
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Recensement 2013 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs chargés de l’enquête – approbation
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Amélioration des champs d’expansion des crues de la mosson
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Jumelage – Kalkar
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Dénomination d’un square « square Bir – Hakeim »
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022