changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MONTPELLIER – EXTENSION DES COMPETENCES – RESEAUX TRES HAUT DEBIT – APPROBATION
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Maison du Petit Prince – Budget annexe – année 2012 – DM2
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
DENOMINATION DES VOIES POUR LE LOTISSEMENT LES GARRIGUES DE COURPOUYRAN
Délibération
15/04/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Exercice financier 2012 – Budget annexe Médiathèque Th. Monod – DM3
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Abonnements TAM – Prise en charge – modalités
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Maison le Petit Prince – Délégation de service public
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de service public pour les enfants porteurs de handicap – Désignation des conseillers municipaux au sein du comité ethique et de suivi
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Restauration scolaire – délégation de service public – avenant n°2
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Mandat d’études préalables au réinvestissement de la bergerie
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Contribution spéciale due par les entrepreneurs responsables de dégradations apportées aux voies communales
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Prescription de la modification du Plu de Juvignac
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Institution du droit de preemption urbain
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Classement et déclassement (dossier dispensé d’enquête)
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Modification du tableau des effectifs
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Voeu pour la construction d’un nouveau collège
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance-fixation du montant de la participation de la collectivité
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Débat d’Orientation Budgétaire 2013
Délibération
04/04/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat d’apprentissage
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Accord cadre location et maintenance de la flotte automobile
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Suppression des budgets annexes
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Budget Commune – Année 2012 – DM 4
Délibération
04/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Exercice financier 2012 – Budget commune – DM3
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Exercice financier 2012 – Budget annexe Petit Prince – DM2
Délibération
16/10/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Convention de bonnes pratiques pour l’application des marchés publics
Délibération
11/07/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Personnel communal – entretien professionnel annuel
Délibération
11/07/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Personnel communal – régime indemnitaire
Délibération
11/07/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Taxe sur la consommation finale d’électricité
Délibération
11/07/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Lutte contre les inondations – protection contre les inondations dans la vallée de la mosson – extension de compétence – transfert à la communauté d’agglo de Montpellier – aprobation
Délibération
11/07/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Modification delib N°11.11.14.09 du 14/11/2011, mise en oeuvre du plan de gestion lez-mosson et affluents, approbation des travaux mosson et affluents 2012 – demande d’aides financières
Délibération
11/07/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Convention et valorisation des certificats d’économies d’énergie -convention entre Hérault Energies et la commune
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022