changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Cession de terrain BI 149 – BI 148 – BI 134 – BI 135
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Golf de JUVIGNAC – cession de Terrain
Délibération
11/07/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Médiathèque Th. Monod – Budget annexe – compte administratif 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Médiathèque Th. Monod – Budget annexe – affectation des résultats 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Zac des COnstellations – budget annexe – compte de gestion 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Zac des constellations – budget annexe – compte administratif 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Commune – budget principal – DM2
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Maison du Petit Prince – budget annexe – DM1
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Médiathèque Th. Monod – Budget annexe – DM2
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Monétique privative Compte famille – règlement
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Subventions 2012 aux associations
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Commune – Budget principal – compte de gestion 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Office de tourisme et des festivités de Juvignac -Subventions 2012
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Commune – Compte administratif 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Abonnements TAM – Prise en charge – Modalités
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
COmmune de JUvignac- Budget principal – affectation des résultats 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Taxe de séjour – Modification
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Maison du Petit Prince-Budget annexe -compte de gestion 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Acquisition de terrains BO 17 et BO 20
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Maison du Petit Prince – Budget annexe – Compte administratif 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Maison du Petit Prince – Budget annexe – affectation des résultats 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Médiathèque Th.Monod – Budget annexe – compte de gestion 2011
Délibération
21/05/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Aliénation des batiments des services tecniques – allées de la plaine
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement -année 2010
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel sur la délégation du service public de distribution d’eau potable -2010
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Financement des travaux de modification du jalonnement-convention entre la CAM et la commune
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Culture : prix et tarifs – modifications
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Réseau de vidéo surveillance – demandes de subvention
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Modification du tableau des effectifs
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Réseau de vidéo surveillance – demandes de subvention
Délibération
05/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022