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Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

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INTÉGRATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES VOIES, RÉSEAUX, ESPACES VERTS ET ÉQUIPEMENTS DE DIVERS LOTISSEMENTS
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
CRECHE LOU BRES/HALTE GARDERIE/LA MAISON DU PETIT PRINCE – REGLEMENTS INTERIEURS
Délibération
14/12/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Avenant marché construction d’un nouvel Hôtel de Ville
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Nouveau code des marches publics – 1er Septembre 2006
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
Cession de terrain
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE MONTPELLIER TRANSFERTS DE CHARGES-RAPPORT DÉFINITIF 2007
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
VŒU POUR LE RETRAIT DE LA CIRCULAIRE DÉFINISSANT LES RÈGLES DU NOUVEAU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR L’OUVERTURE DE NÉGOCIATIONS PARTENARIALES AVEC LA CNAF
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
MARCHÉ TRAVAUX AMÉNAGEMENT ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
ÉCHANGE DE PARCELLE-COMMUNE-EUROVIA
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
MAISON LE PETIT PRINCE ST EXUPERY – DEMANDE DE SUBVENTION
Délibération
14/12/2009
mis en ligne le 26/01/2022
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération
14/12/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Marchés de travaux – Réalisation d’un forage d’eau thermale
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Déclassement du domaine public
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Budget supplémentaire Eau – Année 2005
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché à bons de commande – Aménagement voirie communale et de ses accotements
Délibération
08/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
STRUCTURE MULTI ACCUEIL-AGRÉMENT MODULE
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT-EXERCICE 2007
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
DEMANDE DE TRANSFERT DE LA ZONE AMENAGEMENT DIFFERE SUR NAUSSARGUES
Délibération
29/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Dépot de permis de construire et de déclaration de travaux – Salle du club de football et abri jardin de la crêche
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché public de services – Nettoyage hôtel de ville et vitrerie – Bâtiments communaux
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
Travaux aménagement du P.A.E du centre ville – Avenant N°1 au marché
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
STRUCTURE MULTI ACCUEIL-AGRÉMENT MODULE-AVENANTS AUX RÈGLEMENTS INTERIEURS
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
NOUVELLE BIBLIOTHÈQUE -DÉNOMINATION
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE-EXERCICE 2007
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
LUTTE CONTRE LES INONDATIONS-TRAVAUX DE DÉSEMBACLEMENT DU LEZ ET DE LA MOSSON-CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PUBLIQUES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE MONTPELLIER ET LES QUINZES COMMUNES CONCERNEÉS-AUTORISATION DE SIGNATURE ET DEMANDES D’AIDE FINANCIERES
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
VOEU A ADOPTER EN CONSEIL MUNICIPAL A L’INITIATIVE DE L’APVF
Délibération
29/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – EXERCICE 2008
Délibération
29/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Montpellier Agglomération – Projet de S.C.O.T – Avis
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Budget annexe Eau – Affectation des résultats 2004
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché travaux voie d’accès aux thermes de Fontcaude – Avenant N°1 au marché des lots 2 et 3
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022