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Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

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Marche de services de maintenance et d’entretien des ascenseurs et monte-charge
Décision
08/10/2019
mis en ligne le 26/01/2022
OFFICE DE TOURISME ET FESTIVITES -CONVENTION DE GESTION
Délibération
02/02/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat d’ouverture d’une ligne de trésorerie au crédit agricole
Décision
07/11/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Voie d’accés aux thermes – Demandes de subvention
Délibération
17/01/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de téléphonie fixe et mobile et d’accès à internet
Décision
19/11/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Modifications comptables applicables au Budget Principal de la commune – Année 2006
Délibération
16/01/2006
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture de carburants en station service
Décision
15/11/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat d’ouverture d’une ligne de trésorerie au crédit agricole du midi
Décision
10/11/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Marché mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation et l’extension de la salle Lionel de BRUNELIS
Décision
28/11/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Marché accord cadre à bonds de commande évolution de la gestion des communications téléphoniques vers la technologie sur IP
Décision
06/12/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Marché à bons de commande fourniture de matériel scénique son et lumière pour équipement des salles polyvalentes et spectacles
Décision
18/12/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Systèmes d’alarmes dans les bâtiments communaux
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Eau et Géo environnement
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Convention d’assistance technique avec le Syndicat du bassin du Lez
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Aménagement d’un secteur La Bergerie
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Fixation des droits et tarifs de la fête citoyenne 2021 (annule et remplace la décision n°5)
Décision
04/06/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de travaux d’aménagement de bureaux et de vestiaires dans la Mairie de Juvignac
Décision
03/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Marché achat de chèques d’accompagnement personnalisé
Décision
24/06/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Marché assurances dommages aux biens avec l’entreprise SMACL ASSURANCES
Décision
12/10/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de travaux de confort thermique du groupe scolaire des garrigues Simone Veil
Décision
04/07/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de travaux d’aménagement du parc municipal Saint Hubert
Décision
03/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de souscription de l’assurance dommages ouvrages et tous risques chantier pour la construction du groupe scolaire M. BEJART et de son tiers lieu Rudolph Noureev
Décision
15/09/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture et pose de la signalisation locale dans l’agglomération de Juvignac
Décision
01/08/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat de prêt – Caisse d’Epargne
Décision
09/07/2019
mis en ligne le 26/01/2022
marché de services diagnostic des installations techniques ventilation, climatisation, chauffage, production d’énergie et de ses équipements
Décision
23/10/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Marché accord cadre à bons de commande fourniture de mobilier scolaire, bureau, mobilier restauration et offre de restauration
Décision
04/06/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Marché mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du parc st hubert
Décision
10/07/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat de prêt – Crédit Agricole
Décision
09/07/2019
mis en ligne le 26/01/2022
emprunt auprès du crédit agricole du languedoc
Décision
11/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat d’ouverture d’une ligne de trésorerie Crédit Agricole du Languedoc
Décision
22/06/2021
mis en ligne le 26/01/2022