changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Suivi 2012 de la source du Martinet Eau & Géo Environnement
Décision
11/01/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Marché gardiennage et surveillance LSP34
Décision
28/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Bail Frédéric BAZILLE Mr HOCINE
Décision
21/01/2014
mis en ligne le 26/01/2022
Contestation de vente SARL JUV LA VERTE
Décision
29/01/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Remboursement de prêt par anticipation d’un emprunt de 2 500 000 €
Décision
07/01/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Affaire BOUHELIER désignation avocat
Décision
21/01/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Marché « Nettoyage de l’Hôtel de Ville » – Sté DERICHEBOURG PROPRETE
Décision
25/01/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Décision d’ester en justice GIL FOURRIER recours LEGANGNOUX.
Décision
09/01/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs cantine scolaire
Décision
09/01/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Attribution marché à bons de commande SAS Mirand – carburand
Décision
12/06/2007
mis en ligne le 26/01/2022
Convention de servitude de passage GRDF parcelle BO11
Décision
17/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
marché à bons de commande avec le cabinet PAGES TIP
Décision
18/01/2008
mis en ligne le 26/01/2022
Trésorerie Caisse d’Epargne
Décision
21/01/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ALGECO Fontcaude
Décision
07/01/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Demande indemnités affaire EL MARRAKI tribunal Correctionnel Montpellier
Décision
14/01/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Décision d’ester en justice SVA recours référé RETY FERNANDEZ.
Décision
09/01/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Reproduction de documents sur support électronique – tarifs
Décision
09/05/2007
mis en ligne le 26/01/2022
désignation d’avocats – DELPRA
Décision
17/01/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Jardin Animat aménagement paysager LAQUET SAS
Décision
06/01/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ALGECO Garrigues
Décision
07/01/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Restriction de stationnement N° 19, 21 et 23 rue des Eglantiers
Arrêté
22/12/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Contestation du bien fondé du titre de recette émis par le CDG 34 à l’encontre de la commune de Juvignac relatif à la mise à disposition de M. Ellul pour le 2nd semestre 2015 devant le TA de Montpellier
Décision
04/01/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur VILLAGORDO Jérôme
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture de gros électroménager, de mobilier et de petits matériels pour équiper une cuisine, des salles de restauration et un self-service scolaire.
Décision
05/01/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie – Ent. VEOLIA – Du 03 au 08 janvier 2011
Arrêté
23/12/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Emprunt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Midi
Décision
09/03/2007
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur ALBARIT Mélanie
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
contrat d’ouverture de crédit de trésorerie avec la caisse régionale de crédit agricole du midi
Décision
09/01/2008
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur SAMAI ABELAN Noéllie
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Recrutement agent recenseur BELTRAN Paola
Arrêté
20/12/2012
mis en ligne le 26/01/2022