changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Occupation Circet Baillargues Allées de l’Europe
Arrêté
10/11/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination d’un mandataire en qualité de ss régisseur et de trois mandataires pour la ss régie de recettes pour l’encaissement des produits liés aux manifestations culturelles
Arrêté
05/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise SUBTERRA
Arrêté
22/10/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie EUROVIA – Allées de l’Europe
Arrêté
20/10/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Poursuite de l’exploitation Restaurant l’HORIZON
Arrêté
04/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation Sotem rue Jupiter
Arrêté
10/11/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination d’un mandataire en qualité de ss régisseur et de deux mandataires pour la ss régie de recettes pour l’encaissement des produits liés à la médiatthèque t. MONOD
Arrêté
05/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination Personnalités invitées au JURY CAO conception et réalisation NELSON MANDELA
Arrêté
04/11/2015
mis en ligne le 26/01/2022
ODV ENTREPRISE RDL rue des sauge et rue des jardins de mélanie
Arrêté
05/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à M. GRAVIER
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
occupation du domaine public permis de stationnement accordée à M. RAOULT pour déménagement
Arrêté
21/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie – Entreprise S.L.A. – Allée des Thermes
Arrêté
13/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation COMBE
Arrêté
29/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Plaisir de Lire 14/11/2015 salle JL Herrault
Arrêté
04/11/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à M. CASTELL
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Instauration d’un sens interdit – Impasse des Chênes Verts
Arrêté
13/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation BOUISSEREN
Arrêté
29/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Modification de la circulation Entreprise Eurovia
Arrêté
12/09/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à M. LOPEZ
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à M. TUAL
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie avec fermeture – entreprise ABESOL
Arrêté
27/09/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie – Ent. Véolia – Rue du Labournas
Arrêté
13/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public suite à la taille de haies parking Jean MOULIN
Arrêté
21/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation ALLOUCHE
Arrêté
29/09/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation signature à agents communaux
Arrêté
13/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Permis temporaire de stationner KAUFMAN ET BROAD Allées de l’europe n°9
Arrêté
06/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie SLA – Allées de l’Europe
Arrêté
08/11/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie Mallet rue des Ifs.
Arrêté
28/09/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature de M. le Maire à Mme VIGNERON
Arrêté
20/10/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise CAT DE L’Etang de l’or
Arrêté
21/12/2020
mis en ligne le 26/01/2022