changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Éclairage public demande de subvention
Délibération
09/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Taxe d’urbanisme annulation
Délibération
09/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel du délégataire du marché d’intérêt national de Montpellier
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Révision du plu-plan d’aménagement et de développement durable
Délibération
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel du délégataire de la patinoire VEGAPOLIS
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Programme des équipements publics de la ZAC de Caunelle
Délibération
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Dénomination de voie
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Comité de jumelage avec KALKAR modification de la commission
Délibération
09/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Modification du tableau d’effectifs
Délibération
09/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Cimetière: tarif des concessions
Délibération
09/12/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Régularisation des écritures d’intégration des frais d’études et insertion
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Signature lumineuse tricolore – demande de subvention
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Déclassement du domaine public « rue de l’Etoile du Berger »
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Révision Générale de Grabels
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Dépôt de Permis de construire « extension du groupe scolaire des Garrigues, extension du groupe scolaire de Fontcaude, projet de construction de vestiaires de football – ZAC des constellations
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Avis sur enquête publique IBM – centre d’hébergement informatique
Délibération
17/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport technique et financier annuel sur le service public d’unité de méthanisation exercice 2012
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Jumelage- charte
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel sur l’activité et la qualité du service des transports publics exercice 2012
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Salle des Fêtes – Election de la commission ad hoc
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Rapport annuel sur l’activité de l’aquarium Mare Nostrum
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Salon des artistes – création du prix de Kalkar
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Office de Tourisme – convention d’objectifs
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Ecole de musique – modification du règlement intérieur
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Allocation municipale de garde d’enfants – modifications
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Cimetière communal – caveau provisoire
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Cimetière communal – tarif des concessions
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Cimetière communal – taxes d’inhumation et de dispersion des cendres
Délibération
30/09/2013
mis en ligne le 26/01/2022