changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION-COORDONNATEUR COMMUNAL
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
INTÉGRATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES VOIES, RÉSEAUX, ESPACES VERTS ET ÉQUIPEMENTS DE DIVERS LOTISSEMENTS
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
CRECHE LOU BRES/HALTE GARDERIE/LA MAISON DU PETIT PRINCE – REGLEMENTS INTERIEURS
Délibération
14/12/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Avenant marché construction d’un nouvel Hôtel de Ville
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Nouveau code des marches publics – 1er Septembre 2006
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
Budget annexe Eau – Affectation des résultats 2004
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché travaux voie d’accès aux thermes de Fontcaude – Avenant N°1 au marché des lots 2 et 3
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LE CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
CHARTE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU SYSTÈME D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE INTERCOMMUNAL
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE – IMMEUBLE LES JARDINS DE L’EUROPE – DATION
Délibération
29/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Budget supplémentaire Eau – Année 2005
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché à bons de commande – Aménagement voirie communale et de ses accotements
Délibération
08/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
STRUCTURE MULTI ACCUEIL-AGRÉMENT MODULE
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT-EXERCICE 2007
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
DEMANDE DE TRANSFERT DE LA ZONE AMENAGEMENT DIFFERE SUR NAUSSARGUES
Délibération
29/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Dépot de permis de construire et de déclaration de travaux – Salle du club de football et abri jardin de la crêche
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché public de services – Nettoyage hôtel de ville et vitrerie – Bâtiments communaux
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
Travaux aménagement du P.A.E du centre ville – Avenant N°1 au marché
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
STRUCTURE MULTI ACCUEIL-AGRÉMENT MODULE-AVENANTS AUX RÈGLEMENTS INTERIEURS
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
NOUVELLE BIBLIOTHÈQUE -DÉNOMINATION
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE-EXERCICE 2007
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
LUTTE CONTRE LES INONDATIONS-TRAVAUX DE DÉSEMBACLEMENT DU LEZ ET DE LA MOSSON-CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PUBLIQUES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE MONTPELLIER ET LES QUINZES COMMUNES CONCERNEÉS-AUTORISATION DE SIGNATURE ET DEMANDES D’AIDE FINANCIERES
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
VOEU A ADOPTER EN CONSEIL MUNICIPAL A L’INITIATIVE DE L’APVF
Délibération
29/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – EXERCICE 2008
Délibération
29/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Montpellier Agglomération – Projet de S.C.O.T – Avis
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
AFFILIATION AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL
Délibération
28/09/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Communauté d’Agglomération de Montpellier – Transfert de compétence – Actif
Délibération
28/09/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Restauration scolaire 2005 – Bilan technique et financier
Délibération
09/10/2006
mis en ligne le 26/01/2022
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE DE LA COMMUNE
Délibération
10/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE MONTPELLIER-DÉVELOPPEMENT ET GESTION DES RÉSEAUX D’ACHEMINEMENT DE L’EAU BRUTE DU BAS-RHÔNE ET DU LANGUEDOC
Délibération
25/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022