changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

SCI sursis à statuer – désignation de Mme AMATE pour représenter la ville
Décision
12/10/2018
mis en ligne le 26/01/2022
VŒU POUR LA LIBÉRATION DES OTAGES
Délibération
28/01/2008
mis en ligne le 26/01/2022
Marche de services de maintenance et d’entretien des ascenseurs et monte-charge
Décision
08/10/2019
mis en ligne le 26/01/2022
OFFICE DE TOURISME ET FESTIVITES -CONVENTION DE GESTION
Délibération
02/02/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat d’ouverture d’une ligne de trésorerie au crédit agricole
Décision
07/11/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Voie d’accés aux thermes – Demandes de subvention
Délibération
17/01/2005
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de téléphonie fixe et mobile et d’accès à internet
Décision
19/11/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Modifications comptables applicables au Budget Principal de la commune – Année 2006
Délibération
16/01/2006
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture de carburants en station service
Décision
15/11/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat d’ouverture d’une ligne de trésorerie au crédit agricole du midi
Décision
10/11/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Marché mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation et l’extension de la salle Lionel de BRUNELIS
Décision
28/11/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Marché accord cadre à bonds de commande évolution de la gestion des communications téléphoniques vers la technologie sur IP
Décision
06/12/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Marché à bons de commande fourniture de matériel scénique son et lumière pour équipement des salles polyvalentes et spectacles
Décision
18/12/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Systèmes d’alarmes dans les bâtiments communaux
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Eau et Géo environnement
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Convention d’assistance technique avec le Syndicat du bassin du Lez
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Aménagement d’un secteur La Bergerie
Décision
21/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Fixation des droits et tarifs de la fête citoyenne 2021 (annule et remplace la décision n°5)
Décision
04/06/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de travaux d’aménagement de bureaux et de vestiaires dans la Mairie de Juvignac
Décision
03/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Marché achat de chèques d’accompagnement personnalisé
Décision
24/06/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Marché assurances dommages aux biens avec l’entreprise SMACL ASSURANCES
Décision
12/10/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de travaux de confort thermique du groupe scolaire des garrigues Simone Veil
Décision
04/07/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de travaux d’aménagement du parc municipal Saint Hubert
Décision
03/09/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Marché de souscription de l’assurance dommages ouvrages et tous risques chantier pour la construction du groupe scolaire M. BEJART et de son tiers lieu Rudolph Noureev
Décision
15/09/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture et pose de la signalisation locale dans l’agglomération de Juvignac
Décision
01/08/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat de prêt – Caisse d’Epargne
Décision
09/07/2019
mis en ligne le 26/01/2022
marché de services diagnostic des installations techniques ventilation, climatisation, chauffage, production d’énergie et de ses équipements
Décision
23/10/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Marché accord cadre à bons de commande fourniture de mobilier scolaire, bureau, mobilier restauration et offre de restauration
Décision
04/06/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Marché mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du parc st hubert
Décision
10/07/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat de prêt – Crédit Agricole
Décision
09/07/2019
mis en ligne le 26/01/2022