changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Convention contrôle technique pour l’opération extension et aménagement de la médiathèque
Décision
02/10/2008
mis en ligne le 26/01/2022
DEPART DE MME SABINE RICAUX – ANNULATION DE LA DECISION N°20 EN DATE DU 8 OCOTBRE 2007
Décision
01/09/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs des activités de sport, loisirs, jeunesse à compter du 1er janvier 2011
Décision
18/11/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs Médiathèque – Reproduction docs
Décision
23/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Formation Crèche le petit prince
Décision
26/07/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Logement F. BAZILLE – résiliation du bail
Décision
24/04/2012
mis en ligne le 26/01/2022
MAPA maintenance du système information avec Echo systemes
Décision
26/10/2007
mis en ligne le 26/01/2022
Marché « mobilier urbain » MEDIAFFICHE
Décision
04/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
tarifs fourrière animale
Décision
18/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat de prêt de 165 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
Décision
21/12/2015
mis en ligne le 26/01/2022
mapa avec SPIE pour un marché de travaux éclairage public les garrigues
Décision
03/09/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Emprunt 3 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts/annule et remplace les décisions 22 et 23.
Décision
27/07/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs locations de salles à partir du 1er janvier 2011
Décision
01/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Aménagements abords médiathèque Théodore Monod
Décision
18/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Marché mission M.O. Extension du réfectoire du GS des garrigues
Décision
19/04/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Marché « maintenance systeme d’information de la commune » ECHO SYSTEMES 34
Décision
29/05/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Vérifications periodiques règlementaires des bâtiments et équipements publics
Décision
18/12/2015
mis en ligne le 26/01/2022
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR LE MARCHE DU LOT 2 FOURNITURES SCOLAIRES
Décision
29/07/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Mise en place d’un tarif dégressif – Marché de Noël – A partir du 1er janvier 2011
Décision
01/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Choix Maître Audouin – Affaire Robert
Décision
06/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Société BINTER conteste permis de construire
Décision
22/07/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture et pose de ventilateurs plafonds aux groupes scolaires
Décision
19/04/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Attribution marché MAPA- fleurissement
Décision
26/10/2007
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs cantine scolaire à partir du 01/09/2013
Décision
21/05/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs cantines scolaires
Décision
01/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
Marché entretien des installations de genie climatique et production d’eau chaude
Décision
18/12/2015
mis en ligne le 26/01/2022
DEMANDE D’ASSIGNATION DEVANT LE TGI DE MTP PAR MALESHERBES PROMOTION DANS LE CADRE D’UN PROJET DES THERMES
Décision
22/07/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Avenant marché ALGECOS Groupe scolaire des Garrigues.
Décision
25/07/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Tarif de location des tables et chaises
Décision
01/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Marché terrain de tennis – Laquet SAS
Décision
05/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022