changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

Marché mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour un audit sur la sécurité des bâtiments municipaux
Décision
12/04/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Défense d’intérêt de la Commune – Requête du Syndicat des copropriétaires « Les Parkings de Fontcaude »
Décision
15/05/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Marché accord cadre à bons de commandes de services intitulé vérifications périodiques règlementaires des installations électriques, gaz, ascenseurs, portes automatiques, appareils de levage des bâtiments communaux et des aires de jeux de la ville
Décision
22/04/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Référé constat – article R. 531-1 du Code de Justice Administrative – Désordres affectant le groupe scolaire Nelson Mandela
Décision
17/05/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Maitrise d’oeuvre OC’INFRA
Décision
19/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
Marché « élagage, abattage, dessouchage, replantation et débroussaillage Thermes » SARL PHILIP
Décision
02/07/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Refinancement du PPP Caisse d’Epargne 158 548,36 €.
Décision
04/08/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Alarme 34-contrat maintenance tennis club
Décision
13/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
Entretien du parc énergie public
Décision
19/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
Convention de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour l’opération Extension et aménagement de la médiathèque
Décision
02/10/2008
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs garderie municipale
Décision
23/10/2008
mis en ligne le 26/01/2022
MARCHE SEDICOM DENONCE – ANNULATION DE LA DECISION N°28 DU 2/10/2008
Décision
01/09/2009
mis en ligne le 26/01/2022
BAIL A MME BARILLY
Décision
02/10/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Affaire Van Sevenant – Désignation d’avocats
Décision
18/11/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Marché fourniture et pose signalisation verticale et horizontale
Décision
04/10/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Choix Cabinet CGCB – Affaire Cantons
Décision
24/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Redevance pour ODP réseau public de transport et de distribution d’électricité
Décision
24/04/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Marché « transport scolaire avec chauffeur activités périscolaires sportives et loisirs COURRIERS DU MIDI
Décision
20/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Emprunt 825 000 € auprès du Crédit Agricole.
Décision
29/07/2016
mis en ligne le 26/01/2022
DON D’UN PIANO A L’ECOLE DE MUSIQUE
Décision
09/09/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Gaz de France – contrat de fourniture d’énergie gaz
Décision
13/12/2007
mis en ligne le 26/01/2022
MAPA – CEDICOM – communication
Décision
22/10/2008
mis en ligne le 26/01/2022
TARIFS DE L’ACTIVITE INFORMATIQUE
Décision
30/09/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs cantine scolaire à compter du 1er janvier 2011
Décision
04/10/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Marché plantation 2011 – UPEE 7 SARL
Décision
25/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
tarifs fourrière animale
Décision
18/09/2008
mis en ligne le 26/01/2022
Contrat de prêt de 165 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
Décision
21/12/2015
mis en ligne le 26/01/2022
mapa avec SPIE pour un marché de travaux éclairage public les garrigues
Décision
03/09/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Emprunt 3 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts/annule et remplace les décisions 22 et 23.
Décision
27/07/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Tarifs locations de salles à partir du 1er janvier 2011
Décision
01/09/2010
mis en ligne le 26/01/2022