changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

ODP inauguration des courts de tennis
Arrêté
05/06/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation Sade rue Georges Brassens et avenue des Hameaux du Golf.
Arrêté
07/06/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public accordée à la sté Géotechnique Terrefort
Arrêté
09/09/2020
mis en ligne le 26/01/2022
ODP quartier sonneurs garrigues St Hubert
Arrêté
05/06/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public nuit du jazz MACCURY
Arrêté
06/06/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODP et restriction de la circulation Fête de la musique
Arrêté
11/06/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation domaine public nuit du jazz FAILALI
Arrêté
06/06/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODV TPSM Grange de Celleneuve
Arrêté
14/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODP + ODB M.BORT Estivales 2015
Arrêté
26/06/2015
mis en ligne le 26/01/2022
occupation Été rue des oliviers.
Arrêté
07/06/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Campagne de stérilisation et d’identification chats errants
Arrêté
08/09/2020
mis en ligne le 26/01/2022
LIMITATION DE LA CIRCULATION AVENUE DU PERRET ET ALLEE DES THERMES
Arrêté
31/07/2009
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DE 2ME CATEGORIE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Arrêté
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public nuit du jazz FONS VINCENT
Arrêté
06/06/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODV EUROVIA Zac des Constellations
Arrêté
14/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation M.ROESCH 05/09/15
Arrêté
26/06/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public M. BENCHOKROUN
Arrêté
21/05/2021
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation domaine public nuit du jazz PIEDON
Arrêté
06/06/2012
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATION DE VOIRIE RUE JOSEPH DELTEIL
Arrêté
29/07/2009
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public forain fete votive
Arrêté
23/06/2011
mis en ligne le 26/01/2022
délégation de fonctions Mme le Maire – Mme LABORDE crèche
Arrêté
06/06/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Règlementation de la vitesse les allées des Thermes
Arrêté
10/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Fête de la musique 21 juin.
Arrêté
07/06/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation domaine public nuit du jazz LE NGUYEN
Arrêté
06/06/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination de mandataires pour la sous régie de recettes pour l’encaissement des produits liés aux Festivales 2016.
Arrêté
07/06/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public société DM construction
Arrêté
07/09/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie accordée à l’entreprise SADE CGHT
Arrêté
18/06/2021
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE TEMPORAIRE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DE 2EME CATEGORIE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Arrêté
07/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation domaine public nuit du jazz COMBE
Arrêté
06/06/2012
mis en ligne le 26/01/2022
ODV TPSM 25 rue de la rivière
Arrêté
12/06/2013
mis en ligne le 26/01/2022